SMAEL

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1) Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Comité Syndical du 24 juin 2020

2) Election d'un Vice-Président et d'un membre du Bureau

3) Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public

4) Gestion des canalisation à partir du 1er janvier 2020

5) Contrats d'assurances liés à la gestion des canalisations

6) Acquisition amiable des "enclaves" du site de l'usine d'Aire sur la Lys

7) Extension des bureaux du SMAEL d'Aire sur la Lys

8) Réfection de la voirie du bassin de stockage de l'usine d'Aire sur la Lys

9) Autorisation d'ester en justice pour le contentieux engagé par le SMAEL concernant la situation de la structure au regard des règles de TVA applicables au contrat de concession

10) Mise en oeuvre du RIFSEEP des agents de la filière technique