COMITE SYNDICAL DU 26 AVRIL 2024

01-24 Accord-cadre CCSP

01-24 Accord-cadre CCSPTélécharger le rapport

02-24 Sécurisation électrique de la station de Prémesques

02-24 securisation electriqueTélécharger le rapport

03-24 Avenant n° 2 au marché de réhabilitation de la tour de répartition de Prémesques

03-24 avenant 2 tourTélécharger le rapport

04-24 Remplacement de la vanne automatique n° 7

04-24 tx vanne 7Télécharger le rapport

05-24 Transformation de la salle des douches en bureau

05-24 douchesTélécharger le rapport

06-24 Commodat – Prêt à usage pour la ferme de permaculture

06-24 commodatTélécharger le rapport

07-24 Régime indemnitaire des salariés de droit privé au SMAEL

07-24 RI droit privéTélécharger le rapport

08-24 Tableau des effectifs – Création de deux postes pour des contrats d’apprentissage

08-24 contrats apprentissageTélécharger le rapport

09-24 Choix du mode de gestion des installations du SMAEL

09-24 MGPTélécharger le rapport

10-24 Compte de recettes et dépenses de l’exercice 2023

10-24_CATélécharger le rapport

11-24 Affectation du résultat de l’exercice 2023 sur le budget 2024

11-24_AFFECTATIONTélécharger le rapport

12-24 Budget 2024 – Décision modificative n° 1

12-24 DM1 2024Télécharger le rapport

13-24 Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de réfection du génie-civil des filtres à sable de l’usine d’Aire sur la LYS

13-24 Résiliation MOE filtresTélécharger le rapport

Cela peut vous intéresser :