Délibérations
Comité Syndical du 28 Avril 2021
1) Approbation du Procés-Verbal de la réunion du 10 décembre 2020
2) Communication relative aux décisions prises en réunion de bureau du 09 février 2021
3) Communication des marchés attribués en CAO le 09 février 2021
4) Compte de Recettes et Dépenses de l'exercice 2020
5) Affectation des résultat de l'exercice 2020 sur le budget 2021
6) Budget 2021 - Décision modificative n° 1
7) Rapport d'activité du Syndicat
8) Approbation du règlement intérieur des services du SMAEL (retiré de l'ODJ)
10) Approbation des modalités de mise en oeuvre du télétravail au sein des services
14) Mise en conformité d'installations électriques de l'usine d'Aire sur la Lys
15) Etude de faisabilité 3ème file de filtration de l'usine d'Aire sur la Lys
17) Etude de faisabilité liée à la sécurisation du pompage dans la Lys par l'ajout de variateurs
18) Communication relative au contentieux engagé par le SMAEL concernant la situation de la strucutre au regard des règles de TVA applicables au contrat de concession
19) Remise en état des caniveaux techniques de l'usine d'Aire sur la Lys